Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SUNDSTRAND CORPORATION

Numéro de dépôt :
1019077
Date de dépôt :
06/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 juin 1977 par SUNDSTRAND CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUNDSTRAND CORPORATION, domicilié(e) 4751 Harrison Avenue, Rockford, Etat d'Illinois Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, E.U.A. - États-Unis.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019077.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 6 juin 1987.

SUNDSTRAND CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : PESCO , SUNDSTRAND , RIGIDMIL , HELICONE , OMNITOOL , S SUNDSTRAND , SUNFLO , SUNDYNE


SUNDSTRAND CORPORATION - 4751 Harrison Avenue, Rockford, Etat d'Illinois Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, E.U.A. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-002

Pompes, moteurs transmissions, réservoirs, machines et machines outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture, couveuses;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour voie ferrée;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.